Informations légales, propriété intellectuelle et politique de remboursement d'Atlas Pro ONTV France.
Le site atlastvfrance.fr est édité par :
Le site est hébergé par :
L'ensemble des contenus présents sur le site Atlas Pro ONTV France (textes, logos, images, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite. Les marques et noms cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Atlas TV France fournit un portail d'information et un support technique pour l'utilisation de l'application Atlas Pro ONTV. Nous n'hébergeons aucun fichier ni flux vidéo sur nos serveurs. L'utilisateur est seul responsable de l'usage du service, qu'il doit effectuer conformément aux lois et réglementations sur la propriété intellectuelle de sa juridiction locale.
Nous offrons une garantie « satisfait ou remboursé » : tout nouvel abonné peut demander le remboursement intégral de son abonnement Atlas Pro dans un délai de 7 jours à compter de l'activation, en cas d'insatisfaction technique non résolue par notre support.
Les informations collectées (nom, e-mail, numéro WhatsApp) servent uniquement au traitement de votre commande et à l'assistance. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à contact@atlastvfrance.fr. Aucune donnée n'est revendue à des tiers.
Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que des outils de mesure d'audience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.
Dernière mise à jour : 9 juin 2026.